Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2018-017 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de l'Yonne
$182 Ko - 2018-017 Convention d\'accompagnement du Conseil d\'architecture, d\'urbanisme et de l\'environnement (CAUE) de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
182 Ko
Date : 8 février 2018
Cote : 18 WCA 2018/021
Sujet : logement / urbanisme / environnement
Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-018 Modification du règlement d'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021
$129 Ko - 2018-018 Modification du règlement d\'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021 (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 8 février 2018
Cote : 18 WCA 2018/022
Sujet : logement / finances locales / subvention
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-019 Contrat de ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2016
$157 Ko - 2018-019 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Rapport annuel 2016 (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 8 février 2018
Cote : 18 WCA 2018/023
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020
150 Ko
Date : 8 février 2018
Cote : 18 WCA 2018/024
Sujet : finances locales / politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires
138 Ko
Date : 8 février 2018
Cote : 18 WCA 2018/025
Sujet : transport scolaire / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain
144 Ko
Date : 8 février 2018
Cote : 18 WCA 2018/026
Sujet : commande publique / mobilier urbain
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental
260 Ko
Date : 8 février 2018
Cote : 18 WCA 2018/027
Sujet : commande publique / construction
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-024 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d'Auxerre
$108 Ko - 2018-024 Signature de l\'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 8 février 2018
Cote : 18 WCA 2018/028
Sujet : véhicule automobile
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire
412 Ko
Date : 8 février 2018
Cote : 18 WCA 2018/029
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Communication du Président
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/030
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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